Page d'accueil
Page d'accueil

Avis d'enquête publique - Sud ouest de la Vendée

Dans le cadre du renouvellement des Feeder Est et Ouest dans les communes de Saint Pierre le Vieux, Maillezais, Xanton-Chassenon (Feeder Est), Longèves, Velluire et Vix (Feeder Ouest), une enquête publique a eu lieu entre le 17 mars et le 17 avril 2014.

Pendant toute la durée de l'enquête, le commissaire enquêteur s'est tenu à disposition dans plusieurs mairies.

Le dossier d'enquête était également disponible dans les mairies concernées aux horaires d'ouverture habituelles.

Voici le rapport, les conclusions et avis motivés de l'enquête publique.

Conclusions et avis motivés

Rapport

Pièces annexes

Conclusion et avis

Rapport d'enquête

Avis d'enquête publique - Sud ouest de la Vendée